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Marques déposées par l'association loi 1901 FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASSOCIATION FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
92440511
Date de dépôt :
27/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 octobre 1992 par l'association loi 1901 FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE domicilié(e) Maison des Agriculteurs, 22 Avenue Henri Pontier - 13626 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440511.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 27 octobre 2022.

FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE a également déposé les autres marques suivantes : HUILE d'OLIVE de FRANCE , OLIVE de FRANCE , LE MAZET DES OLIVIERS


ASSOCIATION FRANCAISE INTERPROFESSIONNELLE DE L'OLIVE, Association Loi 1901 - Maison des Agriculteurs, 22 Avenue Henri Pontier - 13626 - AIX EN PROVENCE CEDEX 1 - France


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2002 n°2222503 - Publication au BOPI 2002-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586365 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2513217 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-10-26

Inscription le 7 juin 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°602530 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-07

Huiles d'olives comestibles, olives conservées; semi-conserves d'olives; viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Sauces et mayonnaises à base d'olives ou d'huile d'olive; tapenades (condiments), café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Olives fraiches; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.